Certificats Verts - SOUSCRIPTION CONTRAT

FORMULAIRE DE SOUSCRIPTION
A) INFORMATIONS PRODUCTEUR
Type consommateur*
Nom Société
TVA
Email
Saisissez un e-mail Confirmez l’e-mail
Civilité*
Prénom*
Nom*
Adresse*
Numéro*
Boîte
Localité*
Code postal*
Téléphone
GSM
Email*
Saisissez un e-mail Confirmez l’e-mail
B) INFORMATIONS DU SITE DE PRODUCTION
N° Site de production Cwape*
extranet Cwape ; Menu Sites: cliquez sur Liste …n° site / si plusieurs sites , indiquez le plus ancien
Identifiant producteur
extranet cwape ; Menu Sociétés ; cliquez sur fiche signalétique…N° de compte
Puissance de votre installation en kWc*
(exprimer en unités entières)
C) ACCEPTATION CONTRAT CV (quota limité)
A lire, enregistrer et/ou imprimer : CONTRAT CER CV version_02-03-2018

Si acceptation de notre offre, veuillez recopier ou coller le texte de votre accord ci-dessous :
Acceptation
- OFFRE CER DU = COMPTE FINANCIER - IBAN (sans espace) = BE - BIC(sans espace) = - Titulaire du compte =
D) CONFIRMATION (après lecture et acceptation, cliquez sur ENVOYER)
AVANT DE FAIRE « ENVOYER POUR ACCEPTATION » IMPRIMEZ la page .

Il pourrait y avoir des messages bloquants, pour lesquelles une correction sera nécessaire avec un nouveau renvoi. En cas de problème, vous pouvez toujours nous envoyer un mail à cer@compagnons-er.be

NB : notre contrat pdf est signé par le gérant de notre société ; votre clic pour acception nous est suffisant comme accord de votre part (ne pas nous envoyer de contrat papier, ni signature manuscrite

FORMULAIRE DE SOUSCRIPTION